Daniel Robbe

De: Robbe (Daniel)
PNT classe D, chef de l'arrondissement maritime et de navigation de Nantes
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611759S(source BODD)
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Robbe (Daniel)
chef du bureau de l'orientation de l'action des services déconcentrés (direction de l'eau)
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000